SYSTEME ET METHODE DE COMMANDE D'UN DISPOSITIF MEDICAL AGENCE POUR ETRE IMPLANTE
Brevet européen · EP4035177 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4035177
- Numéro de demande
- EP20790362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G16H 40/63 (2018.01)G06F 1/3234 (2019.01)G06F 1/3215 (2019.01)G06F 1/3287 (2019.01)G06F 1/16 (2006.01)G06F 3/0488 (2022.01)G16H 20/70 (2018.01)G16H 20/60 (2018.01)G16H 20/40 (2018.01)
- Priorité
- FR 1910454 23.09.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051652 22.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/058906 01.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 31 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 12 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.09.2025
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
LAMRAOUI, Hamid
38410 Vaulnaveys le Haut, FR
MARIEN, Marc
38700 La Tronche, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.