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Brevet européen · EP4035193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4035193
Numéro de demande
EP20780637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
1 nov. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 2/06 (2006.01)
H01G 4/38 (2006.01)
H01G 4/40 (2006.01)
H05K 1/18 (2006.01)
H05K 3/34 (2006.01)
H01G 4/30 (2006.01)
Priorité
NL 2023889 24.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/076586 23.09.2020
Publication PCT
WO2021/058577 01.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 10 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 10.11.2023

  4. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Prodrive Technologies Innovation Services B.V.

Science Park Eindhoven 5501, 5692 EM Son en Breugel, NL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

VRIJSEN, Nilles Henricus

5692 EM Son, NL

TEN HAVE, Roel

5692 EM Son, NL

HAGENAAR, Michel Alexander

5692 EM Son, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.