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Brevet européen · EP4035231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4035231
- Numéro de demande
- EP20869047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01R 13/6471 (2011.01)H01R 13/6474 (2011.01)H01R 12/71 (2011.01)
- Priorité
- US 201962907513 P 27.09.2019US 202062991161 P 18.03.2020US 202062992089 P 19.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/052397 24.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/061916 01.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
SI, Jason
Toronto, ON M1S 4H7, CA
PHAM, Ba
Toronto, ON M1B 5X6, CA
CHEN, Xingye
Markham, ON L6C2Z8, CA
KOCSIS, Sam
Nashua, NH 03062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.