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Brevet européen · EP4036152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4036152
- Numéro de demande
- EP22159023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2016
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 1/02 (2006.01)H01B 3/30 (2006.01)H01B 3/36 (2006.01)C08G 65/40 (2006.01)H01B 3/42 (2006.01)H01B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201501601 30.01.2015
- Divisionnaire de
- EP16701843
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
Thornton-Cleveleys, Lancashire FY5 4QD, GB
Thornton Cleveleys, Lancashire FY5 4QD, GB
Thornton Cleveleys, Lancashire FY5 4QD, GB
Thornton Cleveleys, Lancashire FY5 4QD, GB
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