FISCHZÄHLSYSTEM, FISCHZÄHLVERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4036801 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4036801
- Numéro de demande
- EP20867935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G06V 20/05 (2022.01)A01K 61/95 (2017.01)G06V 10/98 (2022.01)G06V 40/10 (2022.01)
- Priorité
- JP 2019177649 27.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/034936 15.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/060077 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
UEDA, Yasuhiro
Osaka-shi, Osaka 530-0013, JP
DAKE, Yuichiro
Osaka-shi, Osaka 530-0013, JP
SAKAI, Toshiaki
Itami-shi, Hyogo 664-0851, JP
TANI, Makoto
Itami-shi, Hyogo 664-0851, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.