ELEKTRISCHE SPEICHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4036945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4036945
- Numéro de demande
- EP20869207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01G 11/12 (2013.01)H01G 11/76 (2013.01)H01M 50/20 (2021.01)H01M 50/50 (2021.01)H01G 4/228 (2006.01)H01G 11/80 (2013.01)H01G 11/82 (2013.01)H01G 2/04 (2006.01)H01G 2/10 (2006.01)H01G 11/74 (2013.01)H01G 11/78 (2013.01)
- Priorité
- JP 2019172668 24.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/033848 08.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/059948 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
WADA, Akira
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.