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Brevet européen · EP4037457 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037457
- Numéro de demande
- EP20871024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A01C 1/06 (2006.01)A01C 1/00 (2006.01)A23B 9/14 (2006.01)B01F 29/81 (2022.01)A23B 9/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201962910885 P 04.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/053539 30.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/067433 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
BAILEY, Richard
Saint Louis, Missouri 63167, US
BREWER, Damien Douglas
Saint Louis, Missouri 63167, US
MAKADIA, Vallabh
Saint Louis, Missouri 63167, US
MIGLIAZZO, Michael Francis
Saint Louis, Missouri 63167, US
SEYER, Daniel James
Saint Louis, Missouri 63167, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.