PARAMETERERFASSUNG FÜR EINEN FLÜSSIGKEITSAPPLIKATOR
Brevet européen · EP4037482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037482
- Numéro de demande
- EP20801424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B05B 1/08 (2006.01)B05B 1/16 (2006.01)B05B 12/00 (2018.01)A01M 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962910714 P 04.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/053993 02.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/067739 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 28 janv. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Intelligent Agricultural Solutions LLC, 1810 NDSU Research Circle North, Fargo, ND 58102, Etats-Unis d'Amérique → Precision Planting LLC, 23207 Townline Road, Tremont, IL 61568, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
MAURER, Garrett
Moorhead, Minnesota 56560, US
WOOD, JR., Daniel, R.
Fargo, North Dakota 58104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.