WASSERABZIEHER
Brevet européen · EP4037535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037535
- Numéro de demande
- EP20793558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A47L 13/11 (2006.01)
- Priorité
- CH 12552019 02.10.2019
- Demande PCT
- PCT/CH2020/050009 25.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/062567 08.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 2 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2025
- 10 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.