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Brevet européen · EP4037571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4037571
Numéro de demande
EP20781369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
7 mai 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
Priorité
EP 19201325 03.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/077367 30.09.2020
Publication PCT
WO2021/064020 08.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Xaga Surgical AB

Alnarpsgatan 81, 256 67 Helsingborg, SE

Inventeur

FORSVALL, Andreas

256 67 HELSINGBORG, SE

UVNÄS, Krister

247 35 SÖDRA SANDBY, SE

EDBERG, Mats

241 37 ESLÖV, SE

SPARRE, Erik

212 50 MALMÖ, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.