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Brevet européen · EP4037735 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037735
- Numéro de demande
- EP20792812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/28 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201962908504 P 30.09.2019US 202062961048 P 14.01.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/053176 29.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/067206 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
Thousand Oaks, CA 91320-1799, US
Thousand Oaks, CA 91320-1799, US
Thousand Oaks, CA 91320-1799, US
Thousand Oaks, CA 91320-1799, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.