WÄRMESCHRUMPFBARE POLYESTERFOLIENROLLE
Brevet européen · EP4039446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039446
- Numéro de demande
- EP20873198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B29C 55/06 (2006.01)B29C 55/14 (2006.01)B29C 61/02 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)B29C 71/02 (2006.01)B29C 48/00 (2019.01)B29C 48/08 (2019.01)B29C 48/305 (2019.01)B29C 48/92 (2019.01)C08L 67/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019182017 02.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/035696 23.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/065596 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
INOUE, Masafumi
Tsuruga-shi, Fukui 914-8550, JP
HARUTA, Masayuki
Tsuruga-shi, Fukui 914-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.