POLIERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4039760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4039760
Numéro de demande
EP20872317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C09G 1/02 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
B24B 37/00 (2012.01)
Priorité
JP 2019180257 30.09.2019
JP 2019221258 06.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/035921 24.09.2020
Publication PCT
WO2021/065644 08.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

FUJIMI INCORPORATED

Fujimi Incorporated

1-1 Chiryo 2-chome Nishibiwajima-cho, Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP

Inventeur

TANIGUCHI, Megumi

Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP

TSUCHIYA, Kohsuke

Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.