INSPEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4040141 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4040141
Numéro de demande
EP20868778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01N 23/04 (2018.01)
G01N 23/083 (2018.01)
G01N 23/18 (2018.01)
Priorité
JP 2019172807 24.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/027339 14.07.2020
Publication PCT
WO2021/059681 01.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

HATANO Ryota

Ritto-shi, Shiga 520-3026, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.