INSPEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4040141 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040141
- Numéro de demande
- EP20868778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01N 23/04 (2018.01)G01N 23/083 (2018.01)G01N 23/18 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019172807 24.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/027339 14.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/059681 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HATANO Ryota
Ritto-shi, Shiga 520-3026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.