TRAGEVORRICHTUNG MIT GEWICHTSVERTEILUNGSTRÄGER
Brevet européen · EP4041034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041034
- Numéro de demande
- EP19786525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2019
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A47D 13/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077089 07.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/069054 15.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 11 déc. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Minimeis AS, Øvre gate 7, 0551 Oslo, Norvège → HTS Hans Torgersen & Sønn AS, Sundvollhovet 35, 3535 Krøderen, Norvège
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
0551 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.