DISPOSITIF ET PROCÉDÉ POUR LA FABRICATION ADDITIVE
Brevet européen · EP4041531 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041531
- Numéro de demande
- EP19741988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2019
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B29C 64/209 (2017.01)B29C 64/241 (2017.01)B29C 64/153 (2017.01)B29C 64/106 (2017.01)B29C 64/165 (2017.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 10/00 (2015.01)B22F 3/105 (2006.01)B28B 1/00 (2006.01)B05B 13/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/068309 08.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/011737 16.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
HASCOËT, Jean-Yves
44300 Nantes, FR
MOGNOL, Pascal
35000 Rennes, FR
LE NÉEL, Tugdual
44200 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.