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Brevet européen · EP4041543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041543
- Numéro de demande
- EP20789956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B32B 3/26 (2006.01)B29C 49/24 (2006.01)G09F 3/04 (2006.01)B32B 7/06 (2019.01)B32B 7/14 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B29C 51/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201914678 10.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/078502 09.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/069718 15.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
FENKART, Norbert
6845 Hohenems, AT
KONKEL, Christopher
Cumbria CA7 9BG, GB
LANGSTAFF, Stephen
Cumbria CA7 9BG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.