FILTERKAPPE FÜR EINEN AUSLASS

Brevet européen · EP4041957 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4041957
Numéro de demande
EP20788697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E03C 1/264 (2006.01)
B01D 29/05 (2006.01)
B01D 39/16 (2006.01)
E03F 5/04 (2006.01)
Priorité
GB 201914422 07.10.2019
GB 202006586 04.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/078189 07.10.2020
Publication PCT
WO2021/069532 15.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 17.07.2026

  2. 9 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2026

  3. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Manvers Engineering Limited

Unit 7 Springhill Road, Park Springs, Grimethorpe Barnsley South Yorkshire S72 7PD, GB

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

IBBOTSON, Christopher

Barnsley, South Yorkshire S72 7PD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.