BREMSSYSTEM FÜR EINEN KOMPRESSOR
Brevet européen · EP4042022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4042022
- Numéro de demande
- EP20793898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 17/10 (2006.01)F04D 25/06 (2006.01)F04D 27/02 (2006.01)F04D 29/46 (2006.01)F25B 1/053 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201916591275 02.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/053862 01.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/067637 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
SNELL, Paul William
York, Pennsylvania 17402, US
HEISEY, Matthew Lee
York, Pennsylvania 17403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.