GETRIEBE

Brevet européen · EP4043755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4043755
Numéro de demande
EP19948479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2019
Publié
17 août 2022
Délivré
17 juil. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/083 (2006.01)
F16H 63/30 (2006.01)
F16H 63/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/039443 07.10.2019
Publication PCT
WO2021/070213 15.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Ikeya Formula Co., Ltd.

537-4 Nojiri Kanuma-shi, Tochigi 322-0251, JP

Univance Corporation

2418 Washizu, Kosai-city, Shizuoka 431-0494, JP

Inventeur

IKEYA Shinji

Kanuma-shi Tochigi 322-0251, JP

KATO Tadahiko

Kosai- City, Shizuoka 4310494, JP

YAMAUCHI Yoshihiro

Kosai- City, Shizuoka 4310494, JP

TERAOKA Masao

Kanuma-shi Tochigi 322-0251, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.