MAGNETISCHER SENSOR UND STROMERFASSUNGSVORRICHTUNG DAMIT
Brevet européen · EP4043890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4043890
- Numéro de demande
- EP20873361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)G01R 33/00 (2006.01)G01R 33/09 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019185174 08.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/037911 06.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/070833 15.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 26 juin 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und, Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Florastrasse 14, 8008 Zürich, Postfach 148, 8032 Zürich → Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Florastrasse 14, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.06.2025
- 17 mars 2025
Rectifié
- Mandataire
- Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und, Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Florastrasse 14, 8008 Zürich, Postfach 3101, 8034 Zürich → Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und, Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Florastrasse 14, 8008 Zürich, Postfach 148, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.03.2025
- 12 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und, Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Florastrasse 14, 8008 Zürich, Postfach 3101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
TAMURA, Manabu
Tokyo 145-8501, JP
SHIRASAKA, Masaomi
Tokyo 145-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.