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Brevet européen · EP4044077 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4044077
- Numéro de demande
- EP21750523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2021
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06Q 10/30 (2023.01)
- Priorité
- JP 2020018289 05.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/001737 19.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/157346 12.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SHOJI, Hideki
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.