POLY(ARYLEN SULFID) POLYMERE UND POLYMER ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP4045568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045568
- Numéro de demande
- EP20790259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 75/02 (2016.01)C08G 75/0204 (2016.01)C08G 75/0227 (2016.01)C08G 75/0259 (2016.01)
- Priorité
- US 201962915150 P 15.10.2019EP 19206822 04.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/078544 12.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/074051 22.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 24 sept. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Solvay Specialty Polymers USA, LLC., 4500 McGinnis Ferry Road, Alpharetta, GA 30005-3914, Etats-Unis d'Amérique → Syensqo Specialty Polymers USA, LLC, 4500 McGinnis Ferry Road, Alpharetta GA 30005-3914, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
NIELSEN, Matthew
Alpharetta, GA 30009, US
JEOL, Stéphane
69230 Saint-Genis-Laval, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.