BESCHLAGANORDNUNG
Brevet européen · EP4045744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045744
- Numéro de demande
- EP20829846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 3/02 (2006.01)E05D 5/02 (2006.01)E05D 7/02 (2006.01)E05D 15/52 (2006.01)E05D 7/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019134407 13.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085967 14.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116490 17.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
RIEGER, Wolfgang
5082 Grödig, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.