SENSORGESTEUERTER RINNENFLUSS
Brevet européen · EP4045861 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045861
- Numéro de demande
- EP20876681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F27D 3/14 (2006.01)F27D 19/00 (2006.01)F27D 27/00 (2010.01)B22D 37/00 (2006.01)F27D 21/00 (2006.01)B22D 17/30 (2006.01)B22D 2/00 (2006.01)B22D 35/04 (2006.01)B22D 39/00 (2006.01)B22D 39/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962916502 P 17.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/055756 15.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/076743 22.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
TETKOSKIE, Jason
Aurora, OH 44202, US
HORSFALL, Andrew
Aurora, OH 44202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.