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Brevet européen · EP4046496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4046496
Numéro de demande
EP21158351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2021
Publié
24 août 2022
Délivré
18 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A23C 19/082 (2006.01)
A23J 3/10 (2006.01)
A23J 3/22 (2006.01)
A23J 3/28 (2006.01)
A23L 29/256 (2016.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  5. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Inventeur

LAVRIJSEN, Bas Willem Maarten

2411 HS Bodegraven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.