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Brevet européen · EP4047140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4047140
Numéro de demande
EP20897406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
25 oct. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
G05B 7/02 (2006.01)
G05B 11/36 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2019220130 05.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/042927 18.11.2020
Publication PCT
WO2021/111874 10.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Hiroshima University

3-2, Kagamiyama 1-chome, Higashi-Hiroshima-shi Hiroshima 739-8511, JP

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

2-1, Itsukaichikou 2-chome, Saeki-ku, Hiroshima-shi Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

KINOSHITA, Takuya

Higashi-Hiroshima-shi, Hiroshima 739-8511, JP

YAMAMOTO, Toru

Higashi-Hiroshima-shi, Hiroshima 739-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.