SCHREITBAGGER

Brevet européen · EP4047143 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4047143
Numéro de demande
EP22150097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2022
Publié
24 août 2022
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
3 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 3/42 (2006.01)
E02F 9/02 (2006.01)
Priorité
AT 1721 U 23.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 28 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.01.2025

  4. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  5. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Kaiser Aktiengesellschaft

9486 Schaanwald, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.