KOMBINATIONSWÄGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4047331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4047331
- Numéro de demande
- EP22155503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2022
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/393 (2006.01)G01G 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021023515 17.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMA, Shigeki
Ritto-shi 520-3026, JP
HASHIGUCHI, Nobuki
Ritto-shi 520-3026, JP
NAKAI, Mitsuki
Ritto-shi 520-3026, JP
FURUKAWA, Takuma
Ritto-shi 520-3026, JP
ODA, Kazuteru
Ritto-shi 520-3026, JP
KAGEYAMA, Toshiharu
Ritto-shi 520-3026, JP
CHIMURA, Kazuhisa
Ritto-shi 520-3026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.