LADE- UND ENTLADEPRÜFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4047446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4047446
- Numéro de demande
- EP21890362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2021
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02M 1/00 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H02J 7/00 (2026.01)G01R 31/36 (2020.01)H02M 3/158 (2006.01)H02M 1/15 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020208863 16.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/036463 01.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/130735 23.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TOMIZAWA, Yutaka
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
SHOJI, Hideki
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.