BATTERIE
Brevet européen · EP4047717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4047717
- Numéro de demande
- EP22152994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2022
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/654 (2014.01)H01M 10/6553 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)
- Priorité
- DE 102021201496 17.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 5 mars 2025
Titulaire
- Titulaire
- VOLKSWAGEN AG, Berliner Ring 2, 38440 Wolfsburg, Allemagne → PowerCo SE, Industriestraße Nord, 38239 Salzgitter, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
SCHAAR, Bastian
38116 Braunschweig, DE
PAPE, Rudolf
38118 Braunschweig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.