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Brevet européen · EP4048173 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048173
- Numéro de demande
- EP20807868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/24 (2006.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 90/20 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 90/50 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201962925441 P 24.10.2019US 202017037809 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2020/059863 20.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/079271 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
PALUSHI, Jetmir
Irvine, CA 92620, US
BUSTAN, Itamar
2066717 Yokneam, IL
RACHELI, Noam
6538530 Hadera, IL
FANG, Itzhak
Irvine, California 92614, US
PAPADAKIS, Athanasios
Irvine, California 92618, US
GLINER, Vadim
2066717 Yokneam, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.