HALTER FÜR INHALATORARTIKEL
Brevet européen · EP4048355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048355
- Numéro de demande
- EP20797204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 19205471 25.10.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/059994 23.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/079345 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 8 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.