ELEKTROMECHANISCHE BREMSANLAGE
Brevet européen · EP4048562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048562
- Numéro de demande
- EP20799632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 1/10 (2006.01)B60T 13/66 (2006.01)B60T 13/74 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)B60T 8/88 (2006.01)B60T 17/22 (2006.01)
- Priorité
- CN 201911001134 21.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079458 20.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/078716 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 19 juin 2024
Titulaire
- Titulaire
- Haldex Brake Products Aktiebolag, Instrumentgatan 15, 261 24 Landskrona, Suède → Haldex Aktiebolag, Instrumentgatan 15, Box 507, 261 24 Landskrona, Suède
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
DONG, Xianbin
Shanghai, 201804, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.