PULVERFÖRMIGE MOSCHUSDUFT-MAKROZYKLEN
Brevet européen · EP4048765 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048765
- Numéro de demande
- EP20830184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)C07D 313/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19218958 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086703 17.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122945 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.