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Brevet européen · EP4048912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048912
- Numéro de demande
- EP20800263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16C 35/04 (2006.01)F16C 25/08 (2006.01)F04D 19/04 (2006.01)F04D 29/056 (2006.01)F04D 29/058 (2006.01)F04D 29/52 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)F16C 35/067 (2006.01)F16C 32/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201915397 24.10.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/052669 22.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/079130 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 6 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
LUCCHETTA, Emiliano
Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB
KHOR, Eng Keen
Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.