TANKFÜLLSTANDSSENSOR UND VERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4048984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048984
- Numéro de demande
- EP20808553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01F 23/296 (2022.01)F17C 1/14 (2006.01)F17C 1/16 (2006.01)G01F 23/80 (2022.01)
- Priorité
- US 201962924526 P 22.10.2019US 202063054479 P 21.07.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/056742 22.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/081142 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.05.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
REGO DE OLIVEIRA, Tiago Teixeira
4150-657 Porto, PT
DIAS SARDINHA, Antonio Paulo Reimao
4415-381 Carvalhos, PT
SILVA VIEIRA, Pedro Alexandre Queiros Oliveira
4450-120 Matosinhos, PT
SENEN, Lanceres Mendez
4710-347 Braga, ES
CORREIA, Vitor Manuel Gomes
4805-631 Briteiros Santa Leocadia, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.