KOPFSTÜCK FÜR EINE QUERFLÖTE UND QUERFLÖTE

Brevet européen · EP4049264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4049264
Numéro de demande
EP19836459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2019
Publié
31 août 2022
Délivré
5 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G10D 7/026 (2020.01)
G10D 9/02 (2020.01)
Demande PCT
PCT/DE2019/101056 07.12.2019
Publication PCT
WO2021/110186 10.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  5. 26 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  6. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

Mumberg, Nicole Liesel

Krauthöfe 13, 34225 Baunatal, DE

Mumberg, Alina Ilona

Krauthöfe 13, 34225 Baunatal, DE

Siebling, Arne Werner Horst

Bungestrasse 2, 34131 Kassel, DE

Mumberg, Arnd

34225 Baunatal, DE

Engelhardt, Regina

34131 Kassel, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SIEBLING, Arne Werner Horst

34131 Kassel, DE

ENGELHARDT, Regina

34131 Kassel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.