FEHLERBEHEBUNG DURCH INTERAKTION IN DER NÄHE UND SPRACHBEFEHL

Brevet européen · EP4050619 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4050619
Numéro de demande
EP21382166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2021
Publié
31 août 2022
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G16H 40/20 (2018.01)
G16H 40/40 (2018.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstraße 124, 4070 Basel → F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, 4070 Basel

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

HURNI, Emanuel

6343 Rotkreuz

LI, Nan

6343 Rotkreuz

FERNANDEZ, Josep

08174 Sant Cugat del Vallés, ES

MORALES ROJO DEL RIO, Jacobo

08174 Sant Cugat del Vallés, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.