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Brevet européen · EP4051120 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051120
- Numéro de demande
- EP20883393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 8/00 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)G01S 15/89 (2006.01)
- Priorité
- US 201962927967 P 30.10.2019US 202063077340 P 11.09.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/057892 29.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/087068 06.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
ZHANG, Haichong
Shrewsbury, Massachusetts 01545, US
TSUMURA, Ryosuke
Worcester, Massachusetts 01609, US
TANG, Yichuan
Millbury, Massachusetts 01527, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.