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Brevet européen · EP4051136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4051136
Numéro de demande
EP20882326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2020
Publié
7 sept. 2022
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 201962927325 P 29.10.2019
Demande PCT
PCT/US2020/057845 29.10.2020
Publication PCT
WO2021/087033 06.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 18 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  4. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Skeletal Dynamics, Inc.

7300 N. Kendall Drive Suite 400, Miami FL 33156, US

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & CO. SA

Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

ORBAY, Jorge

Miami, Florida 33156, US

COOKE, Brian

Miami, Florida 33156, US

TREMOLS, Edward

Miami, Florida 33156, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.