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Brevet européen · EP4051570 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051570
- Numéro de demande
- EP20811528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B63B 32/10 (2020.01)B63B 32/60 (2020.01)B63H 11/117 (2006.01)B63H 11/08 (2006.01)B63B 1/30 (2006.01)B63B 43/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019129572 01.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/080695 02.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/084126 06.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.