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Brevet européen · EP4051755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051755
- Numéro de demande
- EP20812478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 8/584 (2006.01)C09K 8/60 (2006.01)C09K 8/68 (2006.01)C09K 8/70 (2006.01)C09K 8/88 (2006.01)E21B 43/16 (2006.01)E21B 43/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201962929025 P 31.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/058260 30.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/087293 06.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 31 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Chevron Oronite Company LLC, 6001 Bollinger Canyon Road, P.O. Box 6006, San Ramon, California 94583-0806, Etats-Unis d'Amérique, Chevron U.S.A. Inc., 6001 Bollinger Canyon Road, San Ramon, California 94583-0806, Etats-Unis d'Amérique → Chevron U.S.A. Inc., 5001 Executive Parkway, San Ramon, CA 94583, Etats-Unis d'Amérique, Chevron Oronite Company LLC, 5001 Executive Parkway, San Ramon, CA 94583, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
San Ramon, California 94583-0806, US
San Ramon, California 94583-0806, US
San Ramon, California 94583-0806, US
San Ramon, California 94583-0806, US
San Ramon, California 94583-0806, US
San Ramon, California 94583-0806, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.