ELEKTRONISCHE ZIGARETTE

Brevet européen · EP4052595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4052595
Numéro de demande
EP21000288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2021
Publié
7 sept. 2022
Délivré
11 déc. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 40/30 (2020.01)
A24F 40/60 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
A24F 40/485 (2020.01)
Priorité
CN 202110225433 01.03.2021
CN 202120439858 U 01.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

Shenzhen Eigate Technology Co., Ltd.

Floor 1-4, Building 3, No. 14 Jian'an Road Shajing Sub-district Bao'an District, Shenzhen, Guangdong 518103, CN

Inventeur

Liu, Tuanfang

Shenzhen, Guangdong, 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.