ÉLÉMENT DE SUPPORT DE PIÈCES INTERCALAIRES ET ENSEMBLE D'UN ÉLÉMENT DE SUPPORT DE PIÈCES INTERCALAIRES ET D'UN JEU DE PIÈCES INTERCALAIRES
Brevet européen · EP4053356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4053356
- Numéro de demande
- EP22159100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2022
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 15/024 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- BE 202105149 02.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 8 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Buzon, Laurent
4040 Herstal, BE
Cosijns, Carlo
Okinawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.