MOTORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4053394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4053394
- Numéro de demande
- EP21204451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2017
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F02M 55/02 (2006.01)F02B 61/06 (2006.01)F02B 67/00 (2006.01)F02F 1/10 (2006.01)F02F 7/00 (2006.01)F02M 35/104 (2006.01)F02M 39/00 (2006.01)F02M 51/00 (2006.01)F02M 69/46 (2006.01)F02B 67/08 (2006.01)F01P 5/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016078468 08.04.2016JP 2016078469 08.04.2016
- Divisionnaire de
- EP17779214
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
NAGANAWA, Hiroaki
Osaka-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.