VENTILSCHAFT UND REIFENVENTIL
Brevet européen · EP4053441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4053441
- Numéro de demande
- EP20921106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/20 (2006.01)B60C 29/02 (2006.01)B60C 29/00 (2006.01)B60C 23/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/008401 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2021/171577 02.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
HIROSE Michinari
Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP
ONO Katsuji
Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP
YAMAMOTO Masahiko
Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.