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Brevet européen · EP4053815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4053815
Numéro de demande
EP20895668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2020
Publié
7 sept. 2022
Délivré
26 nov. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 9/00 (2006.01)
H02J 50/00 (2016.01)
G01F 1/28 (2006.01)
F03G 7/08 (2006.01)
H04Q 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019221404 06.12.2019
JP 2020015377 31.01.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/045313 04.12.2020
Publication PCT
WO2021/112241 10.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

SAGINOMIYA SEISAKUSHO, INC.

Saginomiya Seisakusho, Inc.

55-5, Wakamiya 2-chome Nakano-ku, Tokyo 165-0033, JP

Inventeur

ISHIKAWA, Takuro

Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP

MITSUYA, Hiroyuki

Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP

ASHIZAWA, Hisayuki

Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP

TANAKA, Tatsuya

Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.