PFLUGMODUL MIT LOCHPLATTE
Brevet européen · EP4054303 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4054303
- Numéro de demande
- EP20800895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 5/14 (2006.01)A01B 9/00 (2006.01)A01B 15/10 (2006.01)A01B 49/02 (2006.01)A01B 15/16 (2006.01)A01B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019217245 07.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/080784 03.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/089525 14.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
HUBER, Franz-Ferdinand
8430 Wagna, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.