AUTONOMER MÄHER

Brevet européen · EP4054309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4054309
Numéro de demande
EP20816706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
2 avr. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/00 (2006.01)
A01D 34/73 (2006.01)
A01D 34/74 (2006.01)
Priorité
US 201962930083 P 04.11.2019
US 202063019061 P 01.05.2020
Demande PCT
PCT/US2020/058826 04.11.2020
Publication PCT
WO2021/091972 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

The Toro Company

8111 Lyndale Avenue South, Bloomington, MN 55420-1196, US

Inventeur

DOCKEN, Kevin Dale

Bloomington, Minnesota 55420-1196, US

CURTIS, Aaron Yarrow

Bloomington, Minnesota 55420-1196, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.